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Brevet européen · EP1811592 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1811592
Numéro de demande
EP07001144
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2007
Publié
25 juil. 2007
Délivré
20 août 2008
Fin de la protection au plus tard
18 janv. 2027
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H01M 2/20 (2006.01)
H01M 2/34 (2006.01)
Priorité
DE 102006003114 20.01.2006
EP 06006817 31.03.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Susi Pryde-Häni BSc, Buchserstrasse 60, 8157 Dielsdorf (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 24 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Torqeedo GmbH, Petersbrunner Strasse 3a, 82319 Starnberg, Allemagne → Torqeedo GmbH, Friedrichshafener Straße 4a, 82205 Gilching, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 24.07.2014

  7. 26 nov. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Susi Pryde-Häni BSc, Buchserstrasse 60, 8157 Dielsdorf

    Publié dans Swissreg le 26.11.2008

  8. 20 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.08.2008

Parties

Titulaire

Torqeedo GmbH

Friedrichshafener Straße 4a, 82205 Gilching, DE

Inventeur

Böbel, Friedrich

82547 Eurasburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.