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Brevet européen · EP1812173 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1812173
Numéro de demande
EP05789604
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2005
Publié
1 août 2007
Délivré
6 févr. 2008
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B07B 1/38 (2006.01)
B07B 1/00 (2006.01)
Priorité
GB 0422820 14.10.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/003824 05.10.2005
Publication PCT
WO2006/040517 20.04.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 15 mai 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  3. 29 févr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

Parties

Inventeur

GLOVER, Charles, Leslie

Failsworth, Manchester M35 9PD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.