VORRICHTUNG UND VERFAHREN
Brevet européen · EP1812292 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1812292
- Numéro de demande
- EP05811551
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2005
- Publié
- 1 août 2007
- Délivré
- 21 mai 2008
- Radié
- 30 nov. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 1/18 (2006.01)B65G 47/88 (2006.01)
- Priorité
- US 628319 P 16.11.2004
- Demande PCT
- PCT/GB2005/004404 15.11.2005
- Publication PCT
- WO2006/054067 26.05.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
- 30 juin 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
Parties
Inventeur
BASINGER, James, Robert
New Hudson, MI 48165, US
CLAYTON, Michael, Dale
Michigan 48367, US
LUKASIEWICZ, Anthony, John
Howell, MI 48843, US
TOTH, Steven, William
Michigan 48451, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.