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Brevet européen · EP1812594 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1812594
Numéro de demande
EP05806579
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2005
Publié
1 août 2007
Délivré
9 janv. 2013
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12Q 1/68 (2006.01)
Priorité
EP 04027435 18.11.2004
US 991087 18.11.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/012382 18.11.2005
Publication PCT
WO2006/053769 26.05.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 9 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2013

Parties

Inventeur

REMACLE, José

B-5020 Malonne, BE

ALEXANDRE, Isabelle

B-5000 Namur, BE

MARGAINE, Sylvain

B-5000 Namur, BE

HUSAR, Dieter

B-5000 Namur, BE

ZAMMATTEO, Nathalie

B-5000 Namur, BE

KOEHN, Heinz

22397 Hamburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.