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Brevet européen · EP1812594 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1812594
- Numéro de demande
- EP05806579
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2005
- Publié
- 1 août 2007
- Délivré
- 9 janv. 2013
- Radié
- 30 nov. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12Q 1/68 (2006.01)
- Priorité
- EP 04027435 18.11.2004US 991087 18.11.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/012382 18.11.2005
- Publication PCT
- WO2006/053769 26.05.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 9 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.01.2013
Parties
Inventeur
REMACLE, José
B-5020 Malonne, BE
ALEXANDRE, Isabelle
B-5000 Namur, BE
MARGAINE, Sylvain
B-5000 Namur, BE
HUSAR, Dieter
B-5000 Namur, BE
ZAMMATTEO, Nathalie
B-5000 Namur, BE
KOEHN, Heinz
22397 Hamburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.