LE TABLEAU ANIME MULTISENSORIEL

Brevet européen · EP1812923 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1812923
Numéro de demande
EP05812310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2005
Publié
1 août 2007
Délivré
4 janv. 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 27/00 (2006.01)
A61L 9/12 (2006.01)
Priorité
FR 0411097 19.10.2004
Demande PCT
PCT/FR2005/002600 19.10.2005
Publication PCT
WO2006/042972 27.04.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 4 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2017

Parties

Titulaire

Presensia

1 Place Boieldieu, 75002 Paris, FR

Inventeur

SUISSA, David

F-75012 Paris, FR

JEANJEAN, Clément

F-75007 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.