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Brevet européen · EP1812932 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1812932
Numéro de demande
EP05817284
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2005
Publié
1 août 2007
Délivré
22 déc. 2010
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11C 16/34 (2006.01)
G11C 16/10 (2006.01)
Priorité
US 990702 16.11.2004
Demande PCT
PCT/US2005/039735 03.11.2005
Publication PCT
WO2006/055256 26.05.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 22 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

Parties

Titulaire

SanDisk Corporation

140 Caspian Court, Sunnyvale, CA 94089, US

Inventeur

HEMINK, Gerrit, Jan

Yokohama 231-0862, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.