MITTENEBENE IN ZWEI STÜCKEN

Brevet européen · EP1813001 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1813001
Numéro de demande
EP05812154
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2005
Publié
1 août 2007
Délivré
6 mai 2009
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 1/14 (2006.01)
H01R 29/00 (2006.01)
H01R 12/04 (2006.01)
H05K 7/14 (2006.01)
Priorité
US 988029 12.11.2004
Demande PCT
PCT/US2005/037183 17.10.2005
Publication PCT
WO2006/055147 26.05.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 6 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2009

Parties

Inventeur

MINICH, Steven

York, Pennsylvania 17402, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.