Spanneinrichtung mit einem Spannfutter zum Festspannen eines Spannteils

Brevet européen · EP1813381 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1813381
Numéro de demande
EP07000408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2007
Publié
1 août 2007
Délivré
20 août 2008
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 1/00 (2006.01)
B23Q 3/18 (2006.01)
Priorité
CH 1512006 30.01.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 3 sept. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich → Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 03.09.2011

  3. 20 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.08.2008

  4. 20 août 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.08.2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.