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Brevet européen · EP1814125 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1814125
Numéro de demande
EP06126832
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2006
Publié
1 août 2007
Délivré
26 juin 2013
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2026
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G21C 7/113 (2006.01)
Priorité
US 325459 05.01.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 30 oct. 2023

    Transféré

    Titulaire
    GENERAL ELECTRIC COMPANY, 1 River Road, Schenectady, NY 12345, Etats-Unis d'Amérique → GE Hitachi Nuclear Energy Americas LLC, 3901 Castle Hayne Road, Wilmington, 28402 NC, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 30.10.2023

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 26 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2013

Parties

Titulaire

GE-Hitachi Nuclear Energy Americas, LLC

GE Hitachi Nuclear Energy Americas LLC

3901 Castle Hayne Road, Wilmington, 28402 NC, US

Inventeur

Nelson, Dennis S.

Wilmington, NC 28402, US

Studer, Stephen J.

Wilmington, NC 28411, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.