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Brevet européen · EP1814674 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1814674
Numéro de demande
EP05810287
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2005
Publié
8 août 2007
Délivré
25 mai 2011
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05C 17/02 (2006.01)
Priorité
US 971351 22.10.2004
Demande PCT
PCT/US2005/036482 11.10.2005
Publication PCT
WO2006/047084 04.05.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 25 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2011

Parties

Titulaire

Diversified Dynamics Corporation

1681-94th Lane N.E., Minneapolis, MN 55449, US

Inventeur

BRUGGEMAN, Daniel, J.

Minneapolis, Minnesota 55410, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.