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Brevet européen · EP1814685 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1814685
Numéro de demande
EP05773835
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2005
Publié
8 août 2007
Délivré
4 mars 2009
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 51/02 (2006.01)
B23D 49/16 (2006.01)
Priorité
DE 102004045624 21.09.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/053256 07.07.2005
Publication PCT
WO2006/032550 30.03.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 4 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2009

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

ROBERT BOSCH GMBH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

DELFINI, Stefano

CH-2544 Bettlach

SAEGESSER, Daniel

CH-4900 Langenthal

RUOFF, Thomas

75236 Kämpfelbach - Bilfingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.