SUSPENSIONSPOLYMERISATIONSVERFAHREN
Brevet européen · EP1814921 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1814921
- Numéro de demande
- EP05804321
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2005
- Publié
- 8 août 2007
- Délivré
- 20 janv. 2010
- Radié
- 20 janv. 2010
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C08F 10/00 (2006.01)C08F 210/16 (2006.01)B01J 8/20 (2006.01)B01J 19/24 (2006.01)C08F 2/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 0426059 26.11.2004
- Demande PCT
- PCT/GB2005/004476 22.11.2005
- Publication PCT
- WO2006/056756 01.06.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 13 janv. 2015
Rectifié
Publié dans Swissreg le 13.01.2015
- 22 juin 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2011
- 20 janv. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
Parties
Inventeur
LEE, Stephen, Kevin
London SW20 9AA, GB
MARISSAL, Daniel
B-7090 Braine-le-Comte, BE
WALWORTH, Brent, R.
B-9100 Sint-Niklaas, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.