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Brevet européen · EP1814956 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1814956
Numéro de demande
EP05802646
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2005
Publié
8 août 2007
Délivré
23 déc. 2015
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 163/10 (2006.01)
C09D 5/02 (2006.01)
Priorité
FR 0452704 22.11.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/012147 12.11.2005
Publication PCT
WO2006/056331 01.06.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 23 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

Parties

Inventeur

HÖFER, Rainer

40477 Düsseldorf, DE

DRUENE, Laurence

F-77930 Perthes en Gatinais, FR

BALLIN, Jean-Marc

F-93160 Noisy le Grand, FR

GARINET, Morgan

F-77000 Vaux le Pénil, FR

IYER, Ramesh Dr.

Harleysville, PA 19438, US

IYER, Lakshmi

Harleysville, PA 19438, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.