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Brevet européen · EP1814956 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1814956
- Numéro de demande
- EP05802646
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2005
- Publié
- 8 août 2007
- Délivré
- 23 déc. 2015
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 163/10 (2006.01)C09D 5/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 0452704 22.11.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/012147 12.11.2005
- Publication PCT
- WO2006/056331 01.06.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 23 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
Parties
Inventeur
HÖFER, Rainer
40477 Düsseldorf, DE
DRUENE, Laurence
F-77930 Perthes en Gatinais, FR
BALLIN, Jean-Marc
F-93160 Noisy le Grand, FR
GARINET, Morgan
F-77000 Vaux le Pénil, FR
IYER, Ramesh Dr.
Harleysville, PA 19438, US
IYER, Lakshmi
Harleysville, PA 19438, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.