VERBESSERTE ENZYME
Brevet européen · EP1814983 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1814983
- Numéro de demande
- EP05762814
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2005
- Publié
- 8 août 2007
- Délivré
- 21 août 2013
- Radié
- 7 juil. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C12N 9/78 (2006.01)
- Priorité
- EP 04015584 07.07.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/007320 07.07.2005
- Publication PCT
- WO2006/003015 12.01.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 juil. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 07.07.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 07.07.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 21 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
Parties
Inventeur
EBERT, Sybille
88400 Biberach, DE
HOHMANN, Hans-Peter
79540 Lörrach, DE
LEHMANN, Martin
79639 Grenzach-Wyhlen, DE
MOUNCEY, Nigel, John
CH-4102 Binningen
WYSS, Markus
CH-4410 Liestal
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.