UTILISATION D'UN ALLIAGE A BASE DE TITANE-CUIVRE-NICKEL
Brevet européen · EP1815039 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1815039
- Numéro de demande
- EP05815720
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2005
- Publié
- 8 août 2007
- Délivré
- 23 mars 2011
- Radié
- 28 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 14/20 (2006.01)C22C 14/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0452535 05.11.2004
- Demande PCT
- PCT/FR2005/050882 21.10.2005
- Publication PCT
- WO2006/048568 11.05.2006
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.05.2022
- 23 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
Parties
Inventeur
MARTIN, Michel
F-38780 SEPTEME, FR
FAVERJON, Frédéric
F-42330 CHAMBOEUF, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.