UTILISATION D'UN ALLIAGE A BASE DE TITANE-CUIVRE-NICKEL

Brevet européen · EP1815039 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1815039
Numéro de demande
EP05815720
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2005
Publié
8 août 2007
Délivré
23 mars 2011
Radié
28 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 14/20 (2006.01)
C22C 14/00 (2006.01)
Priorité
FR 0452535 05.11.2004
Demande PCT
PCT/FR2005/050882 21.10.2005
Publication PCT
WO2006/048568 11.05.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.05.2022

  2. 23 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

Parties

Inventeur

MARTIN, Michel

F-38780 SEPTEME, FR

FAVERJON, Frédéric

F-42330 CHAMBOEUF, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.