SCHRÄMMASCHINE

Brevet européen · EP1815106 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1815106
Numéro de demande
EP05804659
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2005
Publié
8 août 2007
Délivré
7 mai 2008
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21C 27/24 (2006.01)
Priorité
AT 20041996 26.11.2004
Demande PCT
PCT/AT2005/000476 24.11.2005
Publication PCT
WO2006/056000 01.06.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 30 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Sandvik Mining and Construction G.m.b.H.

Alpinestrasse 1, 8740 Zeltweg, AT

Inventeur

BRANDL, Erich

A-8734 Grosslobming, AT

SCHAFFER, Kurt

A-8732 Seckau, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.