FLACHDICHTUNG

Brevet européen · EP1815170 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1815170
Numéro de demande
EP05807404
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2005
Publié
8 août 2007
Délivré
1 juil. 2009
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/08 (2006.01)
Priorité
DE 102004056638 24.11.2004
Demande PCT
PCT/DE2005/001896 22.10.2005
Publication PCT
WO2006/056151 01.06.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 1 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2009

Parties

Titulaire

Federal-Mogul Sealing Systems GmbH

Hermann-Goetze-Strasse, 57562 Herdorf, DE

Inventeur

FLEMMING, Ralf

57520 Langenbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.