FIXIERUNG VON KOMPONENTEN
Brevet européen · EP1815464 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1815464
- Numéro de demande
- EP05796129
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2005
- Publié
- 8 août 2007
- Délivré
- 1 oct. 2008
- Radié
- 31 oct. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G11B 5/48 (2006.01)G11B 7/085 (2006.01)G11B 33/12 (2006.01)G11B 25/04 (2006.01)G11B 21/02 (2006.01)F16C 35/077 (2006.01)
- Priorité
- GB 0425856 24.11.2004
- Demande PCT
- PCT/GB2005/004067 21.10.2005
- Publication PCT
- WO2006/056731 01.06.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
- 1 oct. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.10.2008
Parties
Titulaire
Inventeur
WOODHEAD, Niki Samuel
Clifton, Bristol, Avon BS8 1JZ, GB
SLAYNE, Andrew Robert
Frampton Cottrell, Bristol Avon BS36 2AF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.