VORRICHTUNG MIT EINER GESTEUERTEN ANPASSUNGSSTUFE

Brevet européen · EP1815603 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1815603
Numéro de demande
EP05804166
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2005
Publié
8 août 2007
Délivré
17 sept. 2014
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 1/04 (2006.01)
H04B 1/18 (2006.01)
Priorité
EP 04105943 19.11.2004
Demande PCT
PCT/IB2005/053777 16.11.2005
Publication PCT
WO2006/054246 26.05.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 17 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

Parties

Titulaire

Qualcomm Technologies, Inc.

5775 Morehouse Drive, San Diego, CA 92121, US

Inventeur

VAN BEZOOIJEN, Adrianus

6584 BJ Molenhoek, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.