Wasserdichte Bekleidung

Brevet européen · EP1815759 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1815759
Numéro de demande
EP06252183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2006
Publié
8 août 2007
Délivré
7 oct. 2009
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 13/012 (2006.01)
A41D 13/02 (2006.01)
Priorité
US 347458 03.02.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 26 nov. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 26.11.2009

  3. 7 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2009

Parties

Inventeur

O'Hara, Tetsuya

Ojai California 93023, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.