Casque avec masque respiratoire

Brevet européen · EP1815761 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1815761
Numéro de demande
EP07101769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2007
Publié
8 août 2007
Délivré
26 août 2009
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/22 (2006.01)
A42B 3/28 (2006.01)
Priorité
FR 0650416 06.02.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 26 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2009

Parties

Titulaire

Roof International

2211 Route de la Fenerie, 06580 Pegomas, FR

Inventeur

MORIN, Claude

06000, NICE, FR

NGUYEN YOU, Mike Daniel

06000, NICE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.