Dentaleinheit

Brevet européen · EP1815817 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1815817
Numéro de demande
EP07101612
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2007
Publié
8 août 2007
Délivré
15 avr. 2009
Fin de la protection au plus tard
1 févr. 2027
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61C 1/00 (2006.01)
A61C 19/04 (2006.01)
A61G 15/10 (2006.01)
Priorité
IT BO20060063 03.02.2006
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 10 juil. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 10.07.2009

  6. 15 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2009

Parties

Inventeur

Castellini, Franco

40124, BOLOGNA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.