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Brevet européen · EP1816324 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1816324
- Numéro de demande
- EP05785678
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2005
- Publié
- 8 août 2007
- Délivré
- 9 mai 2012
- Radié
- 30 sept. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 53/90 (2006.01)B05B 1/14 (2006.01)F01N 3/28 (2006.01)B01D 53/94 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2004315634 29.10.2004
- Demande PCT
- PCT/JP2005/017286 20.09.2005
- Publication PCT
- WO2006/046368 04.05.2006
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 9 mai 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.05.2012
Parties
Inventeur
SATOU, Hirokazu, NISSAN DIESEL MOTOR CO., LTD.
Ageo-shi, Saitama 362-8523, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.