Elektronische Baugruppe
Brevet européen · EP1816440 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1816440
- Numéro de demande
- EP07002255
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2007
- Publié
- 8 août 2007
- Délivré
- 13 août 2008
- Fin de la protection au plus tard
- 1 févr. 2027
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01D 5/14 (2006.01)H01L 27/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006005746 07.02.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 23 nov. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.11.2013
- 23 nov. 2013
Transféré
- Titulaire
- ELBAU Elektronik Bauelemente GmbH Berlin, Darsser Bogen 19, 13088 Berlin, Allemagne, Lenord, Bauer & Co. GmbH, Dohlenstrasse 32, 46145 Oberhausen, Allemagne → First Sensor AG, Peter-Behrens-Strasse 15, 12459 Berlin, Allemagne, Lenord, Bauer & Co. GmbH, Dohlenstrasse 32, 46145 Oberhausen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 23.11.2013
- 13 août 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.08.2008
Parties
Titulaire
Inventeur
45966 Gladbeck, DE
15537 Erkner, DE
16567 Mühlenbeck, DE
45896 Gelsenkirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.