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Brevet européen · EP1816921 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1816921
Numéro de demande
EP05807324
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2005
Publié
15 août 2007
Délivré
31 oct. 2018
Radié
16 nov. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A24C 5/34 (2006.01)
Priorité
GB 0426162 29.11.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/004427 16.11.2005
Publication PCT
WO2006/056747 01.06.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 nov. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    16.11.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 16.11.2025

  2. 2 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.12.2024

  3. 4 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 27 févr. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 27.02.2019

  6. 31 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Titulaire

MPRD Limited

Rockingham Drive Linford Wood East, Milton Keynes, Buckinghamshire MK14 6LY, GB

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Twelftree, Martin

Springfield Milton Keynes, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.