Kapsel mit elastisch federndem Dichtungselement

Brevet européen · EP1816934 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1816934
Numéro de demande
EP05795017
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2005
Publié
15 août 2007
Délivré
25 nov. 2009
Radié
10 mars 2021
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B65D 85/804 (2006.01)
Priorité
EP 04025321 25.10.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/011307 20.10.2005
Publication PCT
WO2006/045537 04.05.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 mars 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.03.2021

  2. 2 juil. 2019

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 02.07.2019

  3. 12 juin 2019

    Titulaire

    Titulaire
    Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 12.06.2019

  4. 25 nov. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.11.2009

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

Inventeur

YOAKIM, Alfred

1806 St-Légier-La-Chiésaz

GAVILLET, Gilles

1670 Ursy

DENISART,Jean-Paul

1093 La Conversion

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.