KAPSEL MIT DICHTUNGSMITTELN

Brevet européen · EP1816936 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1816936
Numéro de demande
EP05796942
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2005
Publié
15 août 2007
Délivré
2 juil. 2008
Radié
20 oct. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47J 31/40 (2006.01)
B65D 81/00 (2006.01)
Priorité
EP 04025320 25.10.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/011306 20.10.2005
Publication PCT
WO2006/045536 04.05.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    20.10.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 20.10.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 2 juil. 2019

    Fusionné

    Titulaire
    Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 02.07.2019

  6. 2 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.07.2008

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

Inventeur

YOAKIM, Alfred

1806 St-Légier-La Chiésaz

GAVILLET, Gilles

1670 Ursy

DENISART, Jean-Paul

1093 La Conversion

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.