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Brevet européen · EP1816966 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1816966
Numéro de demande
EP05848614
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2005
Publié
15 août 2007
Délivré
5 juin 2013
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 10/02 (2006.01)
Priorité
US 631338 P 29.11.2004
US 284641 22.11.2005
Demande PCT
PCT/US2005/042966 28.11.2005
Publication PCT
WO2006/058302 01.06.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 5 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2013

Parties

Inventeur

DAW, Derek

Costa Mesa, CA 92626, US

LOUW, Frank

Carlsbad, CA 92009, US

LUBOCK, Paul

Laguna Niguel, CA 92677, US

QUICK, Richard, L.

Mission Viejo, CA 92692, US

SHABAZ, Martin

Lake Forest, CA 92630, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.