BRAUSEKOPF FÜR EINE SANITARBRAUSE
Brevet européen · EP1817111 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1817111
- Numéro de demande
- EP05811550
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2005
- Publié
- 15 août 2007
- Délivré
- 25 févr. 2009
- Radié
- 30 nov. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 1/18 (2006.01)B05B 7/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004059328 01.12.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/012757 30.11.2005
- Publication PCT
- WO2006/058716 08.06.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
- 25 févr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.02.2009
Parties
Inventeur
BUTZKE, Klaus
77761 Schiltach, DE
SCHORN, Franz
77761 Schiltach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.