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Brevet européen · EP1817136 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1817136
Numéro de demande
EP05705554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2005
Publié
15 août 2007
Délivré
8 avr. 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 31/02 (2006.01)
Priorité
US 986949 12.11.2004
Demande PCT
PCT/US2005/000952 12.01.2005
Publication PCT
WO2006/055015 26.05.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 8 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2015

Parties

Titulaire

ASM Assembly Systems Switzerland GmbH in Liquidation

DTG International GmbH

Hardturmstrasse 105, 8005 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

MONCAVAGE, Charles

Bethlehem, PA 18017, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.