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Brevet européen · EP1817141 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1817141
Numéro de demande
EP05794682
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2005
Publié
15 août 2007
Délivré
2 juin 2010
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 13/02 (2006.01)
B25J 13/06 (2006.01)
G05B 19/42 (2006.01)
Priorité
SE 0402696 04.11.2004
US 625285 P 04.11.2004
Demande PCT
PCT/SE2005/001577 21.10.2005
Publication PCT
WO2006/049554 11.05.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 2 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.06.2010

Parties

Inventeur

SJÖBERG, Ralph

S-723 55 VÄSTERÅS, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.