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Brevet européen · EP1817276 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1817276
Numéro de demande
EP05808098
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2005
Publié
15 août 2007
Délivré
8 août 2012
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 255/46 (2006.01)
A61K 31/275 (2006.01)
A61P 19/10 (2006.01)
Priorité
US 630405 P 23.11.2004
Demande PCT
PCT/CA2005/001764 18.11.2005
Publication PCT
WO2006/056047 01.06.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  3. 16 oct. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.10.2012

  4. 8 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2012

Parties

Titulaire

Merck Canada Inc.

16711 Trans-Canada Highway, Kirkland, QC H9H 3L1, CA

Mandataire

Marks & Clerk (Luxembourg) LLP

Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

Inventeur

GAUTHIER, Jacques, Yves

Kirkland, Québec H9H 3L1, CA

LI, Chun, Sing

Kirkland, Québec H9H 3L1, CA

MELLON, Christophe

Kirkland, Québec H9H 3L1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.