SUSPENSIONSPOLYMERISATIONSVERFAHREN
Brevet européen · EP1817350 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1817350
- Numéro de demande
- EP05804333
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 22 nov. 2005
- Publié
- 15 août 2007
- Délivré
- 25 févr. 2009
- Radié
- 30 nov. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 10/00 (2006.01)B01J 19/24 (2006.01)B01J 19/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 0426057 26.11.2004
- Demande PCT
- PCT/GB2005/004487 22.11.2005
- Publication PCT
- WO2006/056763 01.06.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
- 25 févr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.02.2009
Parties
Inventeur
Lee, Stephen Kevin
London SW20 9AA, GB
MARISSAL, Daniel
B-7090 Braine-le-Comte, BE
WALWORTH, Brent, R.
B-9100 Sint-Niklaas, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.