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Brevet européen · EP1817438 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1817438
- Numéro de demande
- EP06840971
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2006
- Publié
- 15 août 2007
- Délivré
- 1 oct. 2008
- Radié
- 1 oct. 2008
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C22C 9/10 (2006.01)C22C 9/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 05027341 14.12.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/012008 13.12.2006
- Publication PCT
- WO2007/068470 21.06.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 3 oct. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2013
- 16 oct. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.10.2008
- 1 oct. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.10.2008
Parties
Titulaire
Harkortstrasse 5, 57462 Olpe, DE
JRG Gunzenhauser AG
Hauptstrasse 130, 4450 Sissach
R. Nussbaum AG Metallgiesserei und Armaturenfabrik
Martin-Disteli-Strasse 26, 4601 Olten
Viega GmbH & Co. KG
Ennester Weg 9, 57439 Attendorn, DE
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.