AN EINER BEFESTIGUNGSSCHIENE ANBRINGBARE LEUCHTE
Brevet européen · EP1817521 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1817521
- Numéro de demande
- EP05851561
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2005
- Publié
- 15 août 2007
- Délivré
- 11 sept. 2013
- Radié
- 14 nov. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F21V 33/00 (2006.01)F41G 11/00 (2006.01)//F21V 21/34 (2006.01)
- Priorité
- US 627860 P 15.11.2004US 268787 08.11.2005
- Demande PCT
- PCT/US2005/041002 14.11.2005
- Publication PCT
- WO2006/055439 26.05.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 14.11.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 14.11.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 13 déc. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich → Stump und Partner, Patentanwälte AG, Zimmergasse 16, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.12.2013
- 10 oct. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.10.2013
- 11 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.09.2013
Parties
Inventeur
Collegeville, Pennsylvania 19426, US
Bridgeport, Pennsylvania 19405, US
Blue Bell, Pennsylvania 19422, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.