AN EINER BEFESTIGUNGSSCHIENE ANBRINGBARE LEUCHTE

Brevet européen · EP1817521 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1817521
Numéro de demande
EP05851561
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2005
Publié
15 août 2007
Délivré
11 sept. 2013
Radié
14 nov. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F21V 33/00 (2006.01)
F41G 11/00 (2006.01)
//F21V 21/34 (2006.01)
Priorité
US 627860 P 15.11.2004
US 268787 08.11.2005
Demande PCT
PCT/US2005/041002 14.11.2005
Publication PCT
WO2006/055439 26.05.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    14.11.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 14.11.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 13 déc. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich → Stump und Partner, Patentanwälte AG, Zimmergasse 16, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.12.2013

  6. 10 oct. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.10.2013

  7. 11 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2013

Parties

Inventeur

SHARRAH, Raymond L.

Collegeville, Pennsylvania 19426, US

DINENNA, John C.

Bridgeport, Pennsylvania 19405, US

PENNEY, C. Bradford

Blue Bell, Pennsylvania 19422, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.