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Brevet européen · EP1817707 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1817707
- Numéro de demande
- EP05816025
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2005
- Publié
- 15 août 2007
- Délivré
- 21 oct. 2009
- Radié
- 31 oct. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 19/4097 (2006.01)G06F 19/00 (2006.01)B21D 7/12 (2006.01)
- Priorité
- US 622242 P 25.10.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/038469 25.10.2005
- Publication PCT
- WO2006/047549 04.05.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
- 21 oct. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
BERGSTROM, Daniel, B.
Sarver, PA 16055, US
SHOUP, Jeffrey, M.
Delmont, PA 15626, US
HINES, Albert, McGuire
New Alexandria, PA 15670, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.