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Brevet européen · EP1817707 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1817707
Numéro de demande
EP05816025
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2005
Publié
15 août 2007
Délivré
21 oct. 2009
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/4097 (2006.01)
G06F 19/00 (2006.01)
B21D 7/12 (2006.01)
Priorité
US 622242 P 25.10.2004
Demande PCT
PCT/US2005/038469 25.10.2005
Publication PCT
WO2006/047549 04.05.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 21 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

Parties

Inventeur

BERGSTROM, Daniel, B.

Sarver, PA 16055, US

SHOUP, Jeffrey, M.

Delmont, PA 15626, US

HINES, Albert, McGuire

New Alexandria, PA 15670, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.