Matratze
Brevet européen · EP1817986 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1817986
- Numéro de demande
- EP07450008
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2007
- Publié
- 15 août 2007
- Délivré
- 3 mars 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 22 janv. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A01N 25/34 (2006.01)A01N 59/16 (2006.01)A47C 27/00 (2006.01)A01N 33/08 (2006.01)A01N 33/04 (2006.01)A01N 43/40 (2006.01)A01P 1/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 1972006 09.02.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 2 juin 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.06.2010
- 3 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
Karl Rametsteiner
A 4040 Linz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.