Garnverarbeitungsdüse
Brevet européen · EP1818433 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1818433
- Numéro de demande
- EP07002648
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2007
- Publié
- 15 août 2007
- Délivré
- 10 août 2011
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D02G 1/16 (2006.01)D02J 1/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006063314 10.02.2006JP 2006314829 25.10.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 10 août 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2011
- 10 août 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.08.2011
Parties
Inventeur
Matsumoto, Hajime c/o AIKI RIOTECH CORP.
Aichi 492-8162, JP
Okada, Teiji, c/o AIKI RIOTECH CORP.
Aichi 492-8162, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.