ELASTISCHES BAND FÜR PAPIERHERSTELLUNG

Brevet européen · EP1818446 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1818446
Numéro de demande
EP05809418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2005
Publié
15 août 2007
Délivré
1 août 2012
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21F 3/00 (2006.01)
Priorité
JP 2004346643 30.11.2004
Demande PCT
PCT/JP2005/021565 24.11.2005
Publication PCT
WO2006/059530 08.06.2006
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 1 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.08.2012

Parties

Inventeur

HIKIDA, Takahisa, c/o YAMAUCHI CORPORATION

Hirakata-shi, Osaka 5731132, JP

NAKAGAWA, Keiji, c/o YAMAUCHI CORPORATION

Hirakata-shi, Osaka 5731132, JP

YASUKAWA, Hiroyuki, c/o YAMAUCHI CORPORATION

Hirakata-shi, Osaka 5731132, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.