Wasserentleerungstank oder Kanalmodul
Brevet européen · EP1818463 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1818463
- Numéro de demande
- EP07250490
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2007
- Publié
- 15 août 2007
- Délivré
- 2 nov. 2011
- Radié
- 28 févr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 771417 P 08.02.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2015
- 1 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 01.03.2014
- 29 nov. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 29.11.2011
- 2 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2011
Parties
Mandataire
Inventeur
Krichten, David
Allentown Pennsylvania 18104, US
Chernuta, David
Burgettstown Pennsylvania 15021, US
Garrett, Michael
Reading Pennsylvania 19607, US
Whittemore, Michael R.
Leesport Pennsylvania 19533, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.