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Brevet européen · EP1818604 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1818604
Numéro de demande
EP07101705
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2007
Publié
15 août 2007
Délivré
22 juil. 2009
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 9/03 (2006.01)
*F21W 101/02 (2006.01)
Priorité
IT MI20060213 08.02.2006
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 22 oct. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans Swissreg le 22.10.2009

  3. 22 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

Parties

Inventeur

Guzzini, Giannunzio

62019 Recanati (Macerata), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.