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Brevet européen · EP1819326 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1819326
- Numéro de demande
- EP05826219
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2005
- Publié
- 22 août 2007
- Délivré
- 2 juil. 2014
- Radié
- 2 juil. 2014
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61K 31/135 (2006.01)A61P 37/06 (2006.01)A61K 31/397 (2006.01)
- Priorité
- US 631483 P 29.11.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/043044 28.11.2005
- Publication PCT
- WO2006/058316 01.06.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 11 déc. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 11.12.2015
- 2 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.07.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.