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Brevet européen · EP1819326 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1819326
Numéro de demande
EP05826219
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2005
Publié
22 août 2007
Délivré
2 juil. 2014
Radié
2 juil. 2014
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61K 31/135 (2006.01)
A61P 37/06 (2006.01)
A61K 31/397 (2006.01)
Priorité
US 631483 P 29.11.2004
Demande PCT
PCT/US2005/043044 28.11.2005
Publication PCT
WO2006/058316 01.06.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 11 déc. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.12.2015

  3. 2 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.07.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.