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Brevet européen · EP1819416 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1819416
- Numéro de demande
- EP05783889
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2005
- Publié
- 22 août 2007
- Délivré
- 7 août 2013
- Radié
- 30 sept. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 46/24 (2006.01)B01D 46/00 (2006.01)F24F 13/28 (2006.01)
- Priorité
- SE 0402604 27.10.2004
- Demande PCT
- PCT/SE2005/001350 15.09.2005
- Publication PCT
- WO2006/046900 04.05.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2014
- 7 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2013
Parties
Inventeur
WESTLUND, Lars
S-619 34 Trosa, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.