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Brevet européen · EP1819447 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1819447
Numéro de demande
EP05818237
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2005
Publié
22 août 2007
Délivré
20 févr. 2008
Radié
8 déc. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B05B 15/12 (2006.01)
Priorité
DE 102004059602 09.12.2004
Demande PCT
PCT/IB2005/003711 08.12.2005
Publication PCT
WO2006/061702 15.06.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 déc. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    08.12.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 08.12.2025

  2. 29 janv. 2025

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Gema Switzerland GmbH, Mövenstrasse 17, 9015 St. Gallen → Gema Switzerland GmbH, Sommeraustrasse 5, 9200 Gossau

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  3. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 10 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  6. 10 nov. 2012

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ITW Gema GmbH, Mövenstrasse 17, 9015 St. Gallen → Gema Switzerland GmbH, Mövenstrasse 17, 9015 St. Gallen

    Publié dans Swissreg le 10.11.2012

  7. 24 août 2011

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ITW Gema AG, Mövenstrasse 17, 9015 St. Gallen → ITW Gema GmbH, Mövenstrasse 17, 9015 St. Gallen

    Publié dans Swissreg le 24.08.2011

  8. 14 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Gema Switzerland GmbH

Sommeraustrasse 5, 9200 Gossau

Inventeur

GELAIN, Silvano

CH-9030 Abtwill

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.