PROCEDE DE GENERATION D'UN SON POLYPHONIQUE
Brevet européen · EP1819454 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1819454
- Numéro de demande
- EP05803471
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2005
- Publié
- 22 août 2007
- Délivré
- 14 avr. 2010
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B06B 1/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 04028421 01.12.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/012169 14.11.2005
- Publication PCT
- WO2006/058608 08.06.2006
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 1 déc. 2017
Fusionné
- Titulaire
- ASULAB S.A., Rue des Sors 3, 2074 Marin → The Swatch Group Research and Development Ltd, div. Asulab, Rue des Sors 3, 2074 Marin
Publié dans Swissreg le 01.12.2017
- 29 avr. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 29.04.2010
- 14 avr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.