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Brevet européen · EP1819607 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1819607
Numéro de demande
EP05818483
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2005
Publié
22 août 2007
Délivré
17 févr. 2010
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 75/00 (2006.01)
B65D 75/58 (2006.01)
Priorité
GB 0427140 10.12.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/004790 12.12.2005
Publication PCT
WO2006/061654 15.06.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 17 févr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

Parties

Inventeur

ADAMS, Michael Kenneth John

Winscombe, North Somerset BS25 1LG, GB

FAIRWEATHER, John

Failand, Bristol BS8 3UX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.