PROCEDE DE PREPARATION DE CYCLOHEXANONE
Brevet européen · EP1819655 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1819655
- Numéro de demande
- EP05822993
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2005
- Publié
- 22 août 2007
- Délivré
- 17 nov. 2010
- Radié
- 30 nov. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 45/53 (2006.01)C07C 45/39 (2006.01)C07C 49/403 (2006.01)C07D 201/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 0412976 07.12.2004
- Demande PCT
- PCT/FR2005/002979 30.11.2005
- Publication PCT
- WO2006/061487 15.06.2006
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2011
- 17 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.11.2010
Parties
Inventeur
LECONTE, Philippe
68150 Ribeauvillé, FR
VERACINI, Serge
F-69005 Lyon, FR
MOREL, Philippe
F-38200 Chuzelles, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.