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Brevet européen · EP1819695 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1819695
Numéro de demande
EP05815427
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2005
Publié
22 août 2007
Délivré
17 déc. 2008
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 401/04 (2006.01)
A01N 43/56 (2006.01)
Priorité
GB 0427008 09.12.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/013103 07.12.2005
Publication PCT
WO2006/061200 15.06.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 19 août 2009

    Adresse modifiée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  3. 17 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.