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Brevet européen · EP1819783 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1819783
- Numéro de demande
- EP05817824
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2005
- Publié
- 22 août 2007
- Délivré
- 7 oct. 2009
- Radié
- 30 nov. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 7/14 (2006.01)C09B 67/00 (2006.01)C09D 5/02 (2006.01)
- Priorité
- FI 20041513 24.11.2004
- Demande PCT
- PCT/FI2005/000502 24.11.2005
- Publication PCT
- WO2006/056644 01.06.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
- 7 oct. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2009
Parties
Inventeur
FRERA, Laura
I-IT-40138 Bologna, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.