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Brevet européen · EP1820476 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1820476
Numéro de demande
EP07008698
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2004
Publié
22 août 2007
Délivré
11 mai 2011
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
//A61F 2/30 (2006.01)
Priorité
EP 03026582 18.11.2003
DE 102004024662 18.05.2004
Divisionnaire de
EP04027322
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 01.02.2022

  2. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  3. 22 mai 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 22.05.2014

  4. 11 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2011

Parties

Titulaire

Zimmer GmbH

Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur

Mandataire

Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property

c/o Hepp Wenger Ryffel AG Friedtalweg 5, 9500 Wil

Inventeur

Filippi, Michael

8200 Schaffhausen

Heller, Mathias

8352 Räterschen

Seebeck, Jörn

8483 Kollbrunn

Casutt, Guido

8544 Rickenbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.